26 novembre 2015

COP21 - La grande négociation pour le climat

Dans quelques jours, s'ouvrira à Paris, la COP21, la 21eme conférence internationale sur le climat, qui réunira près de 150 chefs d'état et de gouvernement. A l'issue de cette conférence, sont attendues des mesures contraignantes sur lesquelles s'engageront l'ensemble des pays signataires afin de réduire leurs émissions de CO2 et maintenir l'augmentation du niveau mondial des températures à +2°C seulement d'ici la fin du siècle. Un accord unniversel et contraignantSelon le comité d'organisation, l'objectif est d'aboutir, pour la... [Lire la suite]

10 janvier 2012

2012 - Sanction financière pour les constructeurs automobiles qui n'auront pas respecté leur quota de CO2

L'année 2012 sera la première où les constructeurs automobiles pourront se voir infliger des sanctions financières dans le cadre de la réglementation européenne sur les émissions de dioxyde de carbone (CO2). La règlementation ne sera cependant pleinement applicable qu'en 2015. Mais les constructeurs ont intérêt dès à présent d'avoir un maximum de véhicules électriques de vendus car ces derniers bénéficient d'un "super-crédit".Les véhicules électriques bénéficient d'un super-crédit Un constat plutot positifA l'approche de 2015,... [Lire la suite]
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24 mars 2010

La taxe carbone passe à la trappe

Le premier Ministre François Fillon, au lendemain d'un weekend d'élections régionales, a annoncé l'abandon de la Taxe Carbone qui devait entrer en vigueur en juillet 2010. Il justifiait cette décision par le souci de ne pas pénaliser la compétitivité de l'industrie hexagonale par rapport à ses partenaires européens. La taxe carbone "victime" du deuxième tour des régionales      :-) Le gouvernement souhaite dorénavant convaincre les 27 pays de la communauté pour une mise en place européenne et non... [Lire la suite]
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03 septembre 2009

Taxe carbone - L'électricité exemptée

Le premier ministre, François Fillon a annoncé le 02 septembre, une taxe carbone à 14 € la tonne de CO2 avec une application progressive. Cette taxe ne touchera pas la consommation électrique mais s'appliquera uniquement aux énergies fossiles. L'Elysée fixe le 10 septembre le montant à 17 €/tonne de CO2.Michel Rocard, animateur du groupe de réflexion sur la taxe carbone Pour les particuliers, une compensation sera redistribuée sous la forme d'une baisse d'impôt ou d'un "chèque vert" aux foyers les plus modestes (en zone... [Lire la suite]
12 septembre 2008

Ecotaxe Malus Bonus et vente de véhicule

Le gouvernement a renoncé à modifier le seuil d'émission de CO2, à partir duquel le mécanisme du bonus-malus automobile se déchenche.Mais, il envisage très sérieusement d'augmenter progressivement le montant du malus (afin d'équilibrer recettes et dépenses et promouvoir des véhicules moins émetteurs) et a entériné le projet d'extansion du concept bonus malus à d'autres produits de grande consommation. ContexteSuite au Grenelle de l'Environnement, une fiscalité verte a été mise en place en commencant par l'automobile.Depuis décembre... [Lire la suite]
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